Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RAMOSPORT
/
R RAMOSPORT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

R RAMOSPORT
RAMOSPORT société anonyme

Numéro de dépôt :
94532028
Date de dépôt :
05/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2014

Présentation de la marque R RAMOSPORT

Déposée le 5 août 1994 par la Société Anonyme (SA) RAMOSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R RAMOSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RAMOSPORT domicilié(e) 14 rue Martel,75010 PARIS (dossier no 2269532) - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 931 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2269532) - 92593 - France.

La marque R RAMOSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque R RAMOSPORT est expirée depuis le 5 août 2014.

RAMOSPORT a également déposé les autres marques suivantes : RAMOWEAR , TRAVELCOAT


RAMOSPORT société anonyme - 14 rue Martel,75010 PARIS (dossier no 2269532) - 75010 - France - SIREN 542052931


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2269532) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2004 n°2269532 - Publication au BOPI 2004-07-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Inscription le 20 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538470 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-12-20

Inscription le 20 décembre 2010 - Changement de nature juridique n°538469 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-12-20

Cuir et imitation du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.